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Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par la société Zazen-Shop.com, de divers produits, accessoires et gadgets d'origine japonaise ou de fabrication artisanale. Ces produits sont tous vendus neufs et dans leur emballage d'origine.

ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

1.2 En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Zazen-Shop.com. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

1.4 - Le taux effectif de l'euro est fixé à 6,55957 francs.

1.5 Zazen-Shop.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de Zazen-Shop.com jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet : www.zafu-shop.com ou www.zazen-shop.com. Vous pouvez également commander :
· Par téléphone au 09 71 38 33 66 depuis la France métropolitaine (ajouter 33 de l'étranger)du mardi au samedi de 14h à 19h00

Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Zazen-Shop.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 3 - VALIDATION
Les données enregistrées par zazen-shop.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par zazen-shop.com et ses clients.


ARTICLE 4 - DISPONIBILITE
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site.

Paiment par chèque ou carte bancaire.En cas d'indisponibilité d'une partie de la commande, le remboursement s'effectuera par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées.En cas d'indisponibilité totale, votre chèque vous sera renvoyé.

ARTICLE 5 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Notre prestataire est la Poste française et son service Collissimo Suivi.
La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Zazen-Shop.com ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison.

La commande sera traitée à réception du chèque ou du règlement. En conséquence, les délais applicables sont ceux au jour de réception du chèque ou du règlement et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

ARTICLE 6 - PAIEMENT
-soit par carte bancaire:
Paiemant en ligne sécurisée par cryptage SSL 128 Bits fournie par la société Pitstop via son service Paiement-SSL.com
- soit par chèque bancaire en Euros et provenant d'une banque française. Pour toute commande supérieure ou égale 150 euros TTC, une pièce d'identité pourra vous être demandée.
Les produits commandés par chèque sont mis en attente durant 5 jours, au delà de ce délai, ils sont de nouveau ajoutés à notre stock et peuvent ne plus être disponibles dans le cas d'un envoi tardif de votre règlement.
A compter du 1er janvier 2002, seuls les chèques libellés en Euros seront acceptés.
La mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception de celui-ci si le produit est toujours disponible. Sinon,il vous sera retourné.
Le chèque sera à envoyer à www.zazen-shop.com, 24, rue des Cordeliers, 39000 Lons le Saunier, FRANCE.

ARTICLE 6.1 - POURSUITE EN CAS DE NON PAIEMENT
En cas de non paiement où de répudiation du règlement par carte bancaire par le client après la réception des produits achetés sur le site zazen-shop.com, la direction de Zazen-Shop.com se réserve le droit de mettre en demeure où d'assigner en justice le client. Les frais de recouvrement reviennent à la charge du client et le montant de sa dette se trouvera systèmatiquement majoré de 15% du montant TTC des sommes dûes pour impayé et le taux d'intérêt en vigueur au moment de la commande sera également applicable (TIG 2004: 3,41%). Tout refus de paiement après mise en demeure se verra poursuivre sous 8 jours après réception du courrier recommandé de mise en demeure devant les tribunaux compétents.

ARTICLE 7 - DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l'art L221-18 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours ouvrables suivant la date de réception de votre livraison ou du retrait de votre commande, pour vous rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l'exception des frais de retour du produit. Vous pouvez exercer votre droit de rétractation dès la conclusion de votre contrat de vente.

Dans le cas d'une commande unique livrée en plusieurs fois, le délai cours à compter de la réception du dernier bien faisant partie d'une même commande.

Il vous est possible d'exercer votre droit de rétractation en envoyant le formulaire de rétractation à télécharger ici, rempli par vos soins, à l'adresse suivante :

www.zafu-shop.com, 24, rue des Cordeliers, 39000 Lons le Saunier, FRANCE

Cette adresse ne peut être utilisée que pour l'envoi des demandes de rétractation. Elle ne doit pas être utilisée pour le retour de vos colis, conditions de retour définies au ci-dessus.

Notre société vous adressera en retour un accusé de réception pour confirmer la prise en compte de votre demande de rétractation.

Vous disposez alors à compter de la date de votre demande de rétractation d'un délai maximum de 14 jours pour retourner le produit à l'adresse qui vous aura été indiquée.

En cas d'exercice de votre droit de rétractation
Notre société vous rembourse la totalité de votre commande (produits + frais de livraison initiaux). En revanche, les éventuels frais supplémentaires découlant du choix d'un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison initial ne vous seront pas remboursés.

Sauf accord contraire, le remboursement est toujours effectué selon le mode de paiement initial utilisé au moment de l'achat.

Le remboursement des produits s'effectuera sous 14 jours à compter de la date à laquelle notre socité aura récupéré les biens ou lorsqu'elle aura reçu, à l'adresse indiquée, la preuve d'expédition desdits biens ou la confirmation de la reprise des produits par le transporteur, le cas échéant. La date retenue pour le remboursement est celle du premier de ces faits.

Veuillez noter que, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, en cas de dommages ou traces d'usure sur les produits retournés résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces produits, notre société pourra réduire le montant remboursé en conséquence.

Conditions de retour en cas d'exercice du droit de rétractation
Les frais de retour du produit sont à votre charge.

Si vous souhaitez un enlèvement par notre société (par exemple dans le cas où le produit ne peut pas être renvoyé par la poste), vous devez vous acquitter préalablement des frais de transport du produit. Les frais de retour correspondent dans ce cas aux frais de livraison initiaux applicables au(x) produit(s), et consultables sur notre site.

Vous êtes invités à prendre toutes dispositions et le cas échéant toutes assurances pour pallier à la destruction éventuelle, partielle ou totale, des marchandises retournées jusqu'à la remise à notre société.

ARTICLE 8 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
tél:(33)09.71.38.33.66 (du mardi au samedi de 14h à 19h00).
Vous pouvez également nous contacter sur notre site par notre fiche contact.

ARTICLE 9 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site zazen-shop.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Zazen-Shop.com. Toute reproduction totale ou partielle du site Zazen-Shop.com est strictement interdite.

ARTICLE 10- RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Zazen-Shop.com ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés sont le plus précis possible. Il vous appartient de nous contacter en cas de doute ou si vous souhaitez des informations supplémentaires. En conséquence, la responsabilité de Zazen-Shop.com ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

Zazen-Shop.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et communications, inondation, incendie.
Zazen-Shop.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
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ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES
Zazen-Shop.com s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre de produits entre vous et Zazen-Shop.com, notamment par des lettres d'informations et des offres promotionnelles. En aucun cas vos coordonnées sont susceptibles d'être communiquées à des tiers. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client.

MENTIONS LEGALES

Zazen Shop 918, rue du 16 juin 1944 71580 Savigny en Revermont Tel: 08 71 38 33 66
Siret: 47812899400033
NAF: Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (1392Z)

Conception du site internet PITSTOP SARL.
Hébergement: PITSTOP SARL, 32 rue d'archemey, 39800 Poligny, France.

Dernière mise à jour : 18 mai 2018

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